Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHÂTEAU LA BASTIDETODO
/
CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES
SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE, SCEA

Numéro de dépôt :
4223781
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES de CHÂTEAU LA BASTIDE

Présentation de la marque CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES

Déposée le 6 novembre 2015 par CHÂTEAU LA BASTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est CHÂTEAU LA BASTIDETODO domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE, Mme GAO NAN PING domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France.

La marque CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

CHÂTEAU LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , DOMAINE LA BASTIDE , EIDOS , Château Corum , LES REMPARTS DE LA BASTIDE , (Marque figurative) , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , Château la Ventoria Domaine la Ventoria


SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE, SCEA - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France - SIREN 340852722


SCEA CHÂTEAU LA BASTIDE, Mme GAO NAN PING - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et de vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.